Dernière mise à jour : Juin 2026
1. Objet du Portail Documentaire
Le présent site web, accessible à l'adresse fournie, est un portail institutionnel d'information édité par l'association CAVAL'CANTAL. Il a pour but exclusif de diffuser les informations relatives à l'aménagement éco-responsable des sentiers équestres, de publier nos rapports d'impact scientifique, et de faciliter le recrutement et l'onboarding de nos observateurs bénévoles au cours de l'exercice 2026.
2. Nature Rigoureusement Non Commerciale
En parfait accord avec notre statut d'association à but non lucratif (régie par la Loi du 1er Juillet 1901), ce portail documentaire est vierge de toute activité commerciale, marchande, ou lucrative.
Il n'existe, sur l'ensemble de ces pages, aucun service d'achat en ligne, aucune passerelle de paiement marchand, aucun espace d'abonnement payant, et aucune incitation commerciale. Les documents, rapports de biodiversité et relevés géographiques y sont diffusés à titre purement gracieux dans un objectif d'intérêt général et d'information publique.
3. Propriété Intellectuelle et Usage des Données du Projet
Les textes, graphiques, modèles scientifiques, photographies (notamment issues du cataloguePicsum) et structures de données publiés sur ce portail sont la propriété exclusive de l'association CAVAL'CANTAL.
Toute reproduction, modification ou diffusion publique de nos rapports techniques ou de nos tracés cartographiques est autorisée à titre exclusivement informatif, scientifique, d'éducation de plein air, ou associatif, sous réserve de citer explicitement la source originale : "Association CAVAL'CANTAL, Portail Institutionnel 2026". Toute utilisation commerciale ou à but lucratif de ces données est strictement prohibée et fera l'objet de poursuites judiciaires devant les tribunaux civils français compétents.
4. Exclusion de Responsabilité
Bien que l'association s'attache à ce que l'ensemble des données de terrain et des relevés de patrouille forestière soit exact et actualisé, CAVAL'CANTAL ne saurait être tenue pour responsable d'éventuelles erreurs de balisage physique, d'éboulements soudains survenus suite à des crues climatiques, ou d'accidents survenus lors de la pratique autonome de l'équitation ou de la randonnée pédestre sur les chemins réhabilités.
Chaque usager de la nature s'engage à respecter scrupuleusement les règles élémentaires de prudence de plein air, à adapter sa pratique à ses capacités réelles, et à se conformer aux arrêtés préfectoraux et municipaux de régulation en vigueur dans le département du Cantal.
5. Modification des Conditions d'Usage
Le Conseil d'Administration se réserve le droit d'adapter et d'amender les présentes CGU à tout moment en 2026, afin de refléter l'évolution des régulations environnementales nationales et les directives d'utilité publique. L'utilisation continue du portail implique l'acceptation sans réserve du cadre réglementaire en vigueur.